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Marques déposées par la société JONQUERES D'ORIOLA
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LA CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CARTOUCHE
JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217030
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
LA CARTOUCHE de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque LA CARTOUCHE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la société JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque LA CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTOUCHE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , CHATEAU DE CORNEILLA , Club des Châteaux , CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE , PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA , DOMAINE DE MOLLO , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON , Château TALAYRAC , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO


JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France - SIREN 384906152


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 20 juin 2016 - Renonciation partielle n°672372 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.